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La présente notice légale a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société QUALI FACADE met à disposition des utilisateurs son site www.quali-facade.fr, ainsi que les conditions suivant lesquelles lesdits utilisateurs accèdent et utilisent ce site.
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L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site. Il est expressément précisé que toute connexion de l’utilisateur au site est subordonnée au respect de se conformer à la présente notice légale.
Droits de propriété intellectuelle
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Liens hypertexte
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Mise à jour du site www.quali-facade.fr
QUALI FACADE se réserve le droit de mettre à jour la notice légale à tout moment en fonction de l’évolution du contenu du site. On invite tout utilisateur à prendre connaissance de cette page lors de chaque consultation du site.
Editeurs
[one_second]Propriétaire : la société QUALI FACADE
Forme de la société : Société à responsabilité limitée
Nom de la Société : QUALI FACADE
Adresse : 4 rue Grillot, 71360 EPINAC
Tél : 03 45 74 92 31
Au Capital de : 8.000,00 €
SIRET : 53363589200011
Numéro TVA intracommunautaire : FR94533635892
Code APE : 4399D
Adresse de courrier électronique : contact@quali-facade.fr[/one_second]
[one_second]Le Créateur du site est : OXAWEBSHOP
www.oxawebshop.fr
Le Webmaster est : M. Fabrice FONTAINE
Adresse : la queue de l’etang, 71320 CHARBONNAT
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Contactez le Webmaster : oxawebshop@gmail.com
L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX[/one_second]
